gard - LE HERISSON DE DOMESSARGUES

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13 décembre 2014

La garantie des emprunts d'Habitat du Gard

Lors de la réunion du conseil municipal du 15 octobre 2014, nos élus ont voté à l’unanimité quatre délibérations concernant une garantie d’emprunts pour l’entité « Habitat du Gard » correspondant à la construction et la gestion du complexe André BONNET...

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Tags: gard, habitation, Emprunt, Garantie

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19 décembre 2007

Mise en application du Schéma de Cohérence Territoriale du Sud du Gard (SCOT)

Cet article est extrait du bulletin d'information n°28 de décembre 2007 Le Conseil syndical a approuvé définitivement le 7 juin 2007 le document final du Schéma de Cohérence Territoriale du Sud du Gard. Monsieur le Préfet du Gard n'a émis aucune observation...

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Tags: gard, application, schema, coherence, scot, territoriale

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22 juin 2007

Conclusion de l'enquête publique sur le SCOT Sud du Gard

Conclusion de l'enquête publique sur le SCOT Sud du Gard Cet article est extrait du bulletin d'information n°26 de juin 2007 Les conclusions qui ont été rendues par la Commission d'enquête comprennent quatre documents : Conclusions et avis motivés de...

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Tags: enquete, publique, gard, scot, Conclusion

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24 mars 2007

L'enquête publique sur le schéma de cohérence territoriale du Sud Gard

Cet article est extrait du bulletin d'information n°25 de mars 2007 Faisant suite à notre article paru dans le bulletin d'information n°24 de décembre 2006, le président de notre association a reçu le mardi 26 décembre 2006 un courrier du secrétariat...

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Tags: enquete, publique, gard, schema, coherence, territoriale

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11 décembre 2006

Le Document d'Orientation Générale (DOG) du SCOT Sud du Gard (suite)

Cet article est extrait du bulletin d'information n°24 de décembre 2006 En date du 19 septembre 2006, le conseil syndical par 48 voix contre 2, a arrêté son projet de schéma de cohérence territoriale. Dans le cadre de la poursuite de la démarche participative...

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Tags: gard, scot, document, generale, orientation, suite

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29 septembre 2006

Le Document d'Orientation Générale (DOG) du SCOT Sud du Gard

Cet article est extrait du bulletin d'information n°23 de septembre 2006 Faisant suite au PADD du SCOT Sud du Gard qui a été approuvé lors du conseil syndical du 12 janvier 2006, un nouveau document a été élaboré : le Document d'Orientation Générale (DOG)....

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Tags: gard, scot, document, generale, orientation

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9 juin 2006

Le Plan d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) du SCOT Sud du Gard

Comme nous vous l'avions annoncé dans notre bulletin d'information n°20, le SCOT Sud du Gard vient de terminer la rédaction du PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable) et ce document a été approuvé lors du conseil syndical du 12 janvier...

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Tags: gard, plan, scot, amenagement, developpement, durable, padd

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