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LE HERISSON DE DOMESSARGUES
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  • Nous avons le plaisir de vous inviter à parcourir ce nouveau blog concernant notre association Apolitique et d’intérêt communal « Le Hérisson de Domessargues » qui a été crée le 05 avril 2001.
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redevance
4 octobre 2007

Les impôts, taxes et redevances à Domessargues et Aigremont

Les impôts, taxes et redevances à Domessargues et Aigremont
Cet article est extrait du bulletin d'information n°27 de septembre 2007 Vous trouverez ci-dessous un bilan exhaustif de ce qui est payé par chaque habitant au niveau local (part communale ou intercommunale) de ces deux communes. Vous pourrez ainsi faire...
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14 juillet 2006

La redevance d'assainissement

La redevance d'assainissement
Cet article est extrait du bulletin d'information n°18 de mai 2005. La réglementation actuelle, qui établit son existence, est contenue dans la section 12 de la partie réglementaire du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) dans les articles...
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