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LE HERISSON DE DOMESSARGUES
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  • Nous avons le plaisir de vous inviter à parcourir ce nouveau blog concernant notre association Apolitique et d’intérêt communal « Le Hérisson de Domessargues » qui a été crée le 05 avril 2001.
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4 octobre 2007

Les impôts, taxes et redevances à Domessargues et Aigremont

Les impôts, taxes et redevances à Domessargues et Aigremont
Cet article est extrait du bulletin d'information n°27 de septembre 2007 Vous trouverez ci-dessous un bilan exhaustif de ce qui est payé par chaque habitant au niveau local (part communale ou intercommunale) de ces deux communes. Vous pourrez ainsi faire...
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14 juin 2006

La taxe de raccordement au réseau d'eau potable

La taxe de raccordement au réseau d'eau potable
Cet article est extrait du bulletin d'information n°03 de septembre 2001 La perception par les communes ou syndicats intercommunaux d'une taxe forfaitaire de raccordement au réseau d'eau potable est illégale . En effet, les seules contributions aux dépenses...
14 juin 2006

La taxe d'enlèvement des ordures ménagères

La taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Cet article est extrait du bulletin d'information n°03 de septembre 2001 Créée en 1926, cette taxe a été instaurée afin de pourvoir aux dépenses des services d'enlèvement des ordures ménagères mais sans rapport direct avec le service rendu. Si des taux...
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