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LE HERISSON DE DOMESSARGUES
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  • Nous avons le plaisir de vous inviter à parcourir ce nouveau blog concernant notre association Apolitique et d’intérêt communal « Le Hérisson de Domessargues » qui a été crée le 05 avril 2001.
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13 décembre 2014

Les indemnités de fonctions de nos élus

 

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Vous trouverez ci-dessous les indemnités de fonction qui ont été votées aux conseillers municipaux de Domessargues qui ont été élus le 23 mars 2014.

Nota : Le montant des  pourcentages indiqués ci-dessous correspond à l’indice 1015 (3801,47 €) de la grille de salaire des fonctionnaires.

  Pour le maire :

          -          Comme maire : 31 % soit 1178,46 € (décision du conseil municipal du 29 mars 2014),

          -          Comme premier vice-président de la communauté de communes Leins Gardonnenque : 20,63 % soit 784,24 € (décision du  conseil communautaire du 15 avril 2014),

          -          Comme président du syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable : 16,93 % soit 643,58 € (décision du conseil syndical du 10 avril 2014),

          -          Comme président du syndicat intercommunal de regroupement scolaire : 12,20 % soit 463,77 € (décision du conseil syndical du 11 avril 2014),

          -          Comme vice-président du syndicat du SCOT Sud Gard : 8,80 % soit 334,52 € (décision du conseil syndical du 17 décembre 2014),

          -          Soit un total de 3404,52 €

 Nota : Le maire de Domessargues, siégeant dans différents autres organismes, peut également percevoir d’autres indemnités de fonction que nous ignorons.

 Pour le premier adjoint au maire :

         -          5,35 % soit 203,38 € (décision du conseil municipal du 29 mars 2014).

 Pour les deuxième, troisième et quatrième adjoints au maire :

         -          4 % soit 152,06 € (décision du conseil municipal du 29 mars 2014).

 Pour le conseiller délégué :

         -          3,5 % soit 133,05 € (décision du conseil municipal du 29 mars 2014).

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