LE HERISSON DE DOMESSARGUES

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12 mai 2015

Le budget primitif principal 2015

Le compte rendu de la réunion du conseil municipal du 09 avril 2015, qui a été diffusé dans toutes les boites aux lettres des habitants de la commune et à laquelle plusieurs adhérents de notre association assistaient, nous indique en page 2 que le conseil...

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Tags: budget principal 2015

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13 décembre 2014

La garantie des emprunts d'Habitat du Gard

Lors de la réunion du conseil municipal du 15 octobre 2014, nos élus ont voté à l’unanimité quatre délibérations concernant une garantie d’emprunts pour l’entité « Habitat du Gard » correspondant à la construction et la gestion du complexe André BONNET...

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Tags: gard, habitation, Emprunt, Garantie

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28 novembre 2014

Honoraires de l'avocate représentant les intérêts de la commune

Faisant suite à l’absence de l’avocate, en charge de la défense de la commune de Domessargues, lors de l’audience publique du 21 novembre 2014 au tribunal administratif de Nîmes dans les quatre requêtes concernant l’annulation du PLU de la commune, il...

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Tags: finances, communales, habitation, taxes, Avocate, Foncières, Honoraires

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23 juillet 2013

Endettement de la commune

L’endettement de la commune Sur le budget général , la commune remboursait 3 emprunts. A la fin de l’année 2013, l’endettement calculé devrait être le suivant : capital 66 754 € ; intérêts 13 334 € soit au total 80 088 €. A ces 3 emprunts, il faut ajouter...

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Tags: Finances Endettement Commune

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28 mai 2012

L'augmentation de nos impôts locaux en 2012

Malgré un excédent total sur les comptes administratifs de la commune en 2011 de 140 475 €, le maire de Domessargues a proposé lors de la réunion du conseil municipal du 30 mars 2012 une augmentation de la taxe d’habitation et de la taxe foncière bâti...

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Tags: finances, communales, fonçière, habitation, impôts, taxes

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28 mai 2012

L'endettement réel de la commune en 2012

Contrairement aux propos tenus par le maire de la commune lors de la réunion du conseil municipal du 30 mars 2012 et aux informations qui ont été inscrites sur le compte rendu correspondant, l’endettement réel de la commune est très différent de celui...

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Tags: commune, finances, Endettement

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4 octobre 2007

Les impôts, taxes et redevances à Domessargues et Aigremont

Cet article est extrait du bulletin d'information n°27 de septembre 2007 Vous trouverez ci-dessous un bilan exhaustif de ce qui est payé par chaque habitant au niveau local (part communale ou intercommunale) de ces deux communes. Vous pourrez ainsi faire...

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Tags: taxe, redevance, impots

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15 juin 2006

La trésorerie communale

Cet article est extrait du bulletin d’information n°12 de novembre 2003. Nous avons pris connaissance d'un article paru dans la publication << Journal des Maires >> d'octobre 2002 et il nous a semblé intéressant de vous en communiquer le contenu tout...

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Tags: commune, tresorerie

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14 juin 2006

Forme et contenu du budget communal

Cet article est extrait du bulletin d'information n°06 de mai 2002. Principes généraux Le budget de la commune est l'acte par lequel le conseil municipal prévoit et autorise les recettes et les dépenses de l'exercice qui commence au 1er Janvier et s'achève...

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Tags: commune, budget

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