LE HERISSON DE DOMESSARGUES

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11 novembre 2012

Réunions des 21 septembre, 12 octobre et 02 novembre 2012

Notre association, Apolitique et d’Intérêt communal, est heureuse de vous retrouver pour ce nouvel éditorial. De nombreux adhérents de notre association se sont réunis, à l’initiative de son président, les 21 septembre, 12 octobre et 02 novembre 2012...

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Tags: association, Le Hérisson, Réunions

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28 mai 2012

L'augmentation de nos impôts locaux en 2012

Malgré un excédent total sur les comptes administratifs de la commune en 2011 de 140 475 €, le maire de Domessargues a proposé lors de la réunion du conseil municipal du 30 mars 2012 une augmentation de la taxe d’habitation et de la taxe foncière bâti...

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Tags: finances, communales, fonçière, habitation, impôts, taxes

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28 mai 2012

L'endettement réel de la commune en 2012

Contrairement aux propos tenus par le maire de la commune lors de la réunion du conseil municipal du 30 mars 2012 et aux informations qui ont été inscrites sur le compte rendu correspondant, l’endettement réel de la commune est très différent de celui...

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Tags: commune, finances, Endettement

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27 mai 2012

La réunion du 18 mai 2012

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Tags: Réunion, association

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2 février 2012

Condamnation de la commune de Domessargues par le TA de Nîmes

Le 27 janvier 2012, le TA (Tribunal Administratif) de Nîmes a rendu un jugement unique pour les 3 requêtes qui avaient été déposées contre la commune de Domessargues en annulation de la délibération du 23 décembre 2009 prise par le conseil municipal approuvant...

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Tags: valens, commune, condamnation, domessargues, administratif, tribunal

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27 janvier 2012

Les indemnités de nos élus

Délibération n°050/2011 de la réunion du conseil municipal de Domessargues du 14 novembre 2011. Objet : Délibération fixant le montant des indemnités de fonction des élus suite aux modifications du tableau du Conseil Municipal. Notre association a eu...

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Tags: délibération, finances, indemnités, élus

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27 janvier 2012

Requêtes devant le TA de Nîmes (zone des Valens)

C’est à l’audience publique au TA (Tribunal Administratif) de Nîmes du 13 janvier 2012 qu’ont été examinées les 3 requêtes qui avaient été déposées par : l’association « Le hérisson de Domessargues », un habitant indépendant de Domessargues, M. le Préfet...

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Tags: administratif, requête, tribunal

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27 janvier 2012

La réunion du 20 janvier 2012

De nombreux adhérents de notre association se sont réunis, à l’initiative de son président, le 20 janvier 2012 pour participer à l’assemblée générale.Au cours de cette réunion, ils ont pu prendre connaissance du bilan de l’action effectuée pour l’année...

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Tags: Réunion, assemblée, générale

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22 janvier 2012

RN 106 Alès Nîmes

Aménagement de la RN106 Actuellement La mise en service du tronçon en construction de La Calmette a été effectuée comme prévu à la fin du mois d’octobre 2011. La sortie demandée par les commerçants de La Calmette en venant de Nîmes à hauteur du giratoire...

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Tags: RN106, alès, nimes

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10 décembre 2011

Lettre d'information n°3

Activités du collectif en 2011 Une vigilance continue. Depuis trois ans le collectif d’associations pour la défense du bois des Lens se bat pour une reconnaissance de ce bois en tant qu’espace naturel riche en biodiversité, mais aussi comme lieu de vie,...

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Tags: Information, Lettre, Lens, bois, défense

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