LE HERISSON DE DOMESSARGUES

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4 octobre 2007

La réforme du permis de construire (projet)

Cet article est extrait du bulletin d'information n°21 de mars 2006 L'ordonnance n°2005-1527 du 08/12/2005 modifie le régime du permis de construire et les autorisations d'urbanismes. Elle sera complétée au premier semestre 2006 par une série de décrets....

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Tags: construire, permis, projet, reforme

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4 octobre 2007

Pourquoi les hérissons sont-ils toujours aussi présents ?

Cet article est extrait du bulletin d'information n°27 de septembre 2007 Comme nous le faisons maintenant à la fin de chaque bulletin, nous terminerons les différents articles que vous venez de découvrir par une note humoristique. La scène se passe quelque...

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Tags: aussi, herissons, presents

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25 septembre 2007

La vigne et le vin (Noé)

Cet article est extrait du bulletin d'information n°27 de septembre 2007 Dans le même esprit que notre précédente rubrique « Domessargues de ses origines à nos jours » et à notre demande, Mme Géralde NAKAM a accepté de nous écrire une nouvelle saga qui...

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Tags: vigne, noe

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22 juin 2007

Un nouveau lotissement ?

Cet article est extrait du bulletin d'information n°26 de juin 2007 Comme nous le faisons maintenant à la fin de chaque bulletin, nous terminerons les différents articles que vous venez de découvrir par une note humoristique. Une voiture immatriculée...

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Tags: lotissement

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22 juin 2007

Conclusion de l'enquête publique sur le SCOT Sud du Gard

Conclusion de l'enquête publique sur le SCOT Sud du Gard Cet article est extrait du bulletin d'information n°26 de juin 2007 Les conclusions qui ont été rendues par la Commission d'enquête comprennent quatre documents : Conclusions et avis motivés de...

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Tags: enquete, publique, gard, scot, Conclusion

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22 juin 2007

Nouvelles dispositions dans la lutte contre le bruit

Cet article est extrait du bulletin d'information n°26 de juin 2007 Il est inséré au code de la santé publique (décret n°2006-1099 du 31 août 2006) une section relative à la lutte contre le bruit. Elle prévoit qu'aucun bruit particulier ne doit, par sa...

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Tags: bruit, dispositions, lutte

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29 mars 2007

Les conclusions sur l'enquête publique du schéma directeur d'assainissement

Cet article est extrait du bulletin d'information n°25 de mars 2007 Ce document est à la disposition du public depuis le jeudi 11 janvier 2007 dans les locaux de la mairie aux heures d'ouvertures et pour une durée de un an. Ce document qui comprend 14...

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Tags: enquete, publique, assainissement, conclusions, directeur, schema

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24 mars 2007

La mairie déménage de nouveau

Comme nous le faisons maintenant à la fin de chaque bulletin, nous terminerons les différents articles que vous venez de découvrir par une note humoristique. Seulement quelques jours après le départ à la retraite de notre ancienne secrétaire de mairie,...

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Tags: demenage

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24 mars 2007

L'enquête publique sur le schéma de cohérence territoriale du Sud Gard

Cet article est extrait du bulletin d'information n°25 de mars 2007 Faisant suite à notre article paru dans le bulletin d'information n°24 de décembre 2006, le président de notre association a reçu le mardi 26 décembre 2006 un courrier du secrétariat...

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Tags: enquete, publique, gard, schema, coherence, territoriale

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21 mars 2007

Le cadastre

Cet article est extrait du bulletin d'information n°25 de mars 2007 On appelle CADASTRE, l'ensemble de la documentation donnant la description et l'évaluation des propriétés foncières, en vue de l'établissement d'un impôt. La terre, dès l'origine des...

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Tags: cadastre

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