LE HERISSON DE DOMESSARGUES

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1 décembre 2011

La réunion du 25 novembre 2011

De nombreux adhérents de notre association se sont réunis, à l’initiative de son président, le 25 novembre 2011 pour participer à un conseil d’administration élargi. Au cours de cette réunion, ils ont pu prendre connaissance de nombreuses informations...

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Tags: conseil, reunions

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12 novembre 2011

La condamnation de la commune de Domessargues par le TA de NIMES

Le 03 novembre 2011, le TA (Tribunal Administratif) de Nîmes a rendu un jugement dans l’affaire qui opposait un couple d’habitants de Domessargues à la commune sur l’entretien du chemin communal qui desservait leur habitation. Dans son jugement, le tribunal...

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Tags: commune, condamnation, domessargues, judiciaires

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2 novembre 2011

La condamnation de la commune de Domessargues par le TGI d'Alès

Le 25 octobre 2011, la juridiction de proximité du TGI (Tribunal de Grande Instance) d’Alès a rendu un jugement dans l’affaire qui opposait un couple d’habitants de Domessargues à la commune sur le montant de leurs redevances d’assainissement depuis le...

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Tags: ales, commune, condamnation, domessargues

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2 novembre 2011

La révision simplifiée du POS

Faisant suite à la réunion de l’assemblée générale de notre association le 16 janvier 2010, les adhérents présents et représentés, après l’exposé du bilan de l’enquête publique par son président et à la suite des nombreuses irrégularités, illégalités...

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Tags: revision, simplifiee

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22 octobre 2011

Présentation du Blog

Nous avons le plaisir de vous inviter à parcourir ce nouveau blog concernant notre association Apolitique et d’intérêt communal « Le Hérisson de Domessargues » qui a été crée le 05 avril 2001. Ce Blog, qui a été mis en service le 22 octobre 2011, remplace...

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Tags: domessargues, herisson, présentation

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22 octobre 2011

La réunion du 29 juillet 2011

De nombreux adhérents de notre association se sont réunis, à l’initiative de son président, le 29 juillet 2011 pour participer à un conseil d’administration élargi. Au cours de cette réunion, ils ont pu prendre connaissance de nombreuses informations...

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Tags: reunions

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22 octobre 2011

Conclusions de l'enquête publique sur les modifications du règlement INA 6 et UE 6 du POS

Si aucune remarque particulière au niveau du fond de ce dossier n’est à relever, il en est tout autrement en ce qui concerne la forme. En effet, l’élément qui a conduit à demander la modifications des articles INA 6 et UE 6 du règlement du POS de la commune...

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Tags: enquete, publique, conclusions

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6 mai 2011

La réunion du 06 mai 2011

De nombreux adhérents de notre association se sont réunis, à l’initiative de son président, le 06 mai 2011 pour participer à une assemblée générale extraordinaire. Au cours de cette réunion, ils ont pu prendre connaissance de nombreuses informations qui...

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Tags: reunion

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17 avril 2011

Les dix ans du Hérisson

Notre association a eu le plaisir de fêter le dixième anniversaire de sa création au cours d’un repas convivial qui s’est déroulé dans un restaurant de la région le dimanche 10 avril 2011. En effet, au lendemain des élections municipales de mars 2001,...

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Tags: herisson

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28 mars 2011

Résultats de l'élection cantonale du 27 mars 2011

Commune/Canton Domessargues Lédignan Liste des candidats Voix % votants Voix % inscrits % votants Mme Françoise LAURENT-PERRIGOT (PS) 83 55,33 1371 26,25 68,86

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Tags: cantonale, election, resultats

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